Déposée le 27 juillet 1992 par DESCHAMPS Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE),
la marque française « CITY SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est DESCHAMPS Jean Pierre, Henri domicilié(e) 334 Chemin de Truffart,06440 BLAUSASC (dossier no 2225242) - 06440 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre DESCHAMPS domicilié(e) 334 Chemin de Truffart,06440 BLAUSASC (dossier no 2225242) - 06440 - France.
La marque CITY SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY SPORT est expirée depuis le 27 juillet 2012.
DESCHAMPS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CITY CENTER
DESCHAMPS Jean Pierre, Henri - 334 Chemin de Truffart,06440 BLAUSASC (dossier no 2225242) - 06440 - France
Monsieur Jean Pierre DESCHAMPS - 334 Chemin de Truffart,06440 BLAUSASC (dossier no 2225242) - 06440 - France
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2002 n°2225242 - Publication au BOPI 2002-07-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646737 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
- Vêtements de sport - Articles de sport (à l'exception des tapis, et équipement de plongée) - Chaussures, jeux, jouets
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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